La bibliothèque Méjanes est ouverte à toute personne pouvant justifier de son identité, quels que soient sa nationalité et son domicile. Les enfants de moins de 8 ans doivent être accompagnés.
Les heures d'ouverture sont affichées dans chaque section de la bibliothèque Méjanes. Les modalités de prêt (nombre de documents, durée du prêt, montant du droit d'inscription) sont, de la même façon, portées à la connaissance des utilisateurs.
La Bibliothèque Méjanes n'a aucun caractère politique ni confessionnel.
La lecture sur place des documents en accès libre est gratuit. Tout usager a la possibilité de consulter les ouvrages de référence et autres documents en libre accès.
Pour ce qui concerne l'accès à l'Espace Multimédia, il est soumis à inscription. En outre, il est interdit d'y consulter les sites relatifs à la pornographie, la pédophilie, de même que tout site pouvant entraîner à la violence et à la discrimination sous peine d'exclusion immédiate.
Pour la consultation des documents conservés en magasins le lecteur doit être inscrit (voir article 9) et doit remplir les bulletins de demande. A défaut d'inscription annuelle, les personnes de passage devront avoir recours à un laissez-passer, sous forme de carte de consultation sur place.
Les documents relevant des fonds patrimoniaux (manuscrits, incunables, tout ouvrage de plus de 100 ans, ou remarquable par son caractère rare ou précieux, les estampes, cartes et plans) doivent en outre faire l'objet d'une autorisation spéciale du Directeur ou de son représentant.
Pour les documents de la réserve, le dépôt d'une pièce d'identité et l'inscription sur un registre sont nécessaires.
Quant aux documents déposés à la Méjanes par des tiers (fonds spécifiques), ils peuvent faire l'objet de conditions de consultation et de reproduction particulières établies dans la convention de dépôt.
Dans certains cas, à des conditions déterminées par le Conseil Municipal, les lecteurs peuvent obtenir reprographie d'extraits de documents conservés dans la bibliothèque. Ils sont tenus de réserver à leur usage strictement personnel les reprographies des documents qui ne sont pas dans le domaine public.
Les films de la Vidéothèque de prêt sont totalement exclus de la reproduction.
Pour les films de la Vidéothèque d'Art Lyrique, reproduction pourra en être faite à la seule demande des ayants-droit, ou avec leur autorisation, moyennant le versement d'une redevance dont le montant est fixé annuellement.
Le prêt à l'extérieur est consenti selon les modalités définies à l'article 9 ci-après.
La collection de CD musicaux peut être prêtée à l'extérieur. Pour les imprimés il en va de même d'une grande partie des ouvrages. Toutefois sont exclus du prêt à domicile :
a) les manuscrits, incunables et ouvrages précieux,
b) les ouvrages de plus de 100 ans
c) les cartes, plans, estampes et ouvrages à planches précieux,
d) les ouvrages en mauvais état de conservation,
e) les pièces (petits livres de moins de 100 pages)
f) les thèses non publiées,
g) les usuels,
h) certains livres faisant l'objet d'une signalisation particulière (fonds spécifique, Pôle Associé à la Bibliothèque Nationale de France)
i) les films vidéos de la Vidéothèque d'Art Lyrique.
j) les documents pour lesquels la bibliothèque n'a acquis que les droits de consultation sur place (vidéocassettes, CD-Roms, DVD...).
Dans certaines conditions, le prêt à domicile des documents signalés aux paragraphes f, g, h pourra être consenti après autorisation spéciale du Directeur ou de son représentant.
Pour son inscription, l'usager doit :
a) justifier de son identité
b) acquitter un droit d'inscription variable suivant le type de document qu'il souhaite emprunter et son lieu de résidence. Les conditions de ce droit sont arrêtées dans la délibération annuelle fixant les droits d'entrée dans les établissements municipaux.
c) pour le prêt à l'extérieur, présenter un justificatif récent de domicile,
- les enfants et les jeunes âgés de moins de 16 ans doivent être munis d'une autorisation parentale.
- les inscriptions sont valables un an.
Le lecteur reçoit une carte numérotée et personnelle qui justifie de son inscription et lui donne accès aux différentes sections de la bibliothèque.
L'accès aux sections "adultes" est possible pour les jeunes de 13 à 16 ans après accord écrit des parents et sous leur responsabilité.
En cas de perte de la carte de lecteur, un duplicata pourra être établi dans les jours qui suivent la déclaration de perte. Tout changement de nom et d'adresse doit être signalé.
L'emprunteur est responsable des documents empruntés à l'aide de sa carte. Les parents sont responsables des documents empruntés par leurs enfants mineurs.
Lorsque l'emprunteur dépasse les délais du prêt, il reçoit par la poste deux rappels.
Au troisième rappel, une lettre recommandée est adressée à l'abonné. En cas de non réponse dans les 8 jours après réception, il sera procédé par titre de recette à la mise en recouvrement du coût du ou des documents.
Tout document perdu par l'emprunteur, ou présenté par celui-ci incomplet ou en mauvais état devra être remplacé dans les plus brefs délais, et au plus tard dans les trois mois, par un document identique ou par un document de la même valeur indiqué par le bibliothécaire.
L'emprunteur en retard perd le droit au prêt jusqu'au moment où les documents sont rendus ou remplacés.
Des infractions, des négligences répétées dans l'observation des délais de prêt ou dans le traitement des documents peuvent entraîner la suppression temporaire ou définitive du prêt.
Toute transmission de documents (ou reproduction) à des usagers d'autres bibliothèques qui en font la demande est soumise au paiement des frais de port, selon un montant fixé annuellement par le Conseil Municipal.
Il est demandé aux utilisateurs de prendre soin des documents qui leur sont confiés et de les rendre en bon état.
Pour le bien de tous, les lecteurs sont tenus de respecter le calme à l'intérieur des locaux. Ils ne devront pas parler à voix haute dans la salle de lecture, ni y fumer, ni y manger, ni y faire aucune propagande orale, ni écrite. L'entrée des animaux n'est pas autorisée dans la bibliothèque.
Le non respect de cet article peut entraîner l'exclusion immédiate de la bibliothèque.
L'apposition d'affiches, le dépôt de documents divers (périodiques, livres, tracts), doivent impérativement être soumis à l'autorisation du Directeur ou de son représentant.
Le personnel se réserve la possibilité de demander l'ouverture des serviettes ou sacs susceptibles de renfermer livres ou brochures.
Par le fait de son entrée ou de son inscription à la Bibliothèque, tout utilisateur s'engage à se conformer au présent règlement. Celui-ci s'applique aux différentes sections de la bibliothèque Méjanes.
Le Directeur de la Bibliothèque Méjanes est chargé de l'exécution du présent règlement.
Il devra donner les ordres en conséquence au personnel municipal dont il est le responsable.
Le personnel devra rendre compte immédiatement au Directeur de toute infraction constatée.
Le réglement sera affiché dans les locaux à l'usage du public